Honoraires - Médiateur

La médiation d’affaires prend la forme de plusieurs temps d’échange, comprenant notamment des entretiens individuels avec chacune des parties et des réunions plénières réunissant les parties autour du médiateur.

Ce processus suppose un cadre structuré, mais également une certaine souplesse.

Une médiation ne se résume pas à une succession d’entretiens strictement minutés : elle implique un temps d’écoute, d’expression, de clarification des positions et d’identification des intérêts réels de chaque partie.

C’est pourquoi il est difficile de fixer à l’avance une heure précise de fin pour chaque entretien.

Les entretiens individuels durent rarement moins d’une heure et peuvent facilement atteindre une heure trente, selon la complexité du différend, le nombre de sujets à aborder et l’intensité des échanges.

Les réunions plénières, réunissant les parties autour du médiateur, peuvent quant à elles durer trois heures comme cinq heures, selon la dynamique de la médiation et l’avancement des discussions.

Seule la réunion d’information sur la médiation peut, par principe, faire l’objet d’une durée déterminée d’environ une heure.

Le format de base proposé par Maître Chadanian

Pour une médiation d’affaires réunissant deux parties, le format de base proposé par Maître Antoine Chadanian est fixé à 2 500 € HT.

Ce forfait comprend :

| un rendez-vous de prise de contact avec la partie qui saisit le médiateur ;
| un rendez-vous de prise de contact avec la partie adverse ;
| une réunion d’information sur la médiation, en présence des deux parties ;
| deux entretiens individuels, soit un entretien avec chaque partie, sans limitation stricte de temps ;
| une réunion plénière de médiation, sans limitation stricte de temps.

Ce format permet aux parties de bénéficier d’un cadre complet, progressif et structuré, depuis la première prise de contact jusqu’à la réunion plénière.

En cas de médiation plus complexe

Le forfait de base correspond à une médiation impliquant deux parties et comprenant les étapes indiquées ci-dessus.

Lorsque la médiation implique davantage de parties, plusieurs réunions plénières, des entretiens individuels complémentaires ou une situation particulièrement complexe, les honoraires font l’objet d’un ajustement.

Dans ce cas, les modalités financières sont bien évidemment précisées en amont, en toute transparence, avant le début de la mission.

Une médiation engagée en toute transparence

Avant toute médiation, les parties sont informées du cadre proposé, du rôle du médiateur, du déroulement prévisible du processus et des honoraires applicables.

Lorsque les parties décident d’entrer en médiation, ce cadre est formalisé par la signature d’une convention d’entrée en médiation, signée par l’ensemble des parties et par le médiateur.

Cette convention précise notamment les conditions d’intervention du médiateur, les principes essentiels de la médiation, le déroulement envisagé du processus, ainsi que les modalités financières applicables.

Elle permet à chacun de s’engager librement dans la médiation, en connaissance de cause, avec une vision claire du coût, des étapes du processus et du cadre dans lequel les échanges auront lieu.